Jacques Pallas
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000365389
(source JORF)
nomination
28 Avril 1994
28/04/1994
De:
Pallas (Jacques)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000363457
(source JORF)
nomination
05 Février 1994
05/02/1994
De:
Pallas (Jacques)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:
M. Besson (Quentin)
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:
M. Junker (Daniel)
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Pallas (Jacques)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
salariés du secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993